EMERAUDE
Présentation de la marque EMERAUDE
Déposée le 8 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'IMPORTATION DE CARBURANTS ET DERIVES SICAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMERAUDE est expirée depuis le 8 octobre 2022.
SOCIETE D'IMPORTATION DE CARBURANTS ET DERIVES SICAR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2227306 - Publication au BOPI 2002-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Inscription le 15 juin 2009 - Concession de licence n°500235 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501667 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-12